Jean-Luc Mondain


De: Jean-Luc MONDAIN
détaché
Objet:
comptable secondaire de la Masse des douanes, assignataire du président de la commission régionale de la Masse, ordonnateur
chef de service comptable de 2e catégorie à Rennes (direction régionale des douanes de Bretagne)
Groupe:
date_debut="2010-06-15"
nomination
19 Mai 201019/05/2010
De: Mondain (Jean-Luc)
directeur interrégional des douanes à Fort-de-France ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Mondain (Jean-Luc)
à Fort-de-France
Objet:
à compter de leur date d'installation, personnes responsables des marchés publics de la Masse des douanes, pour les marchés dont le montant est inférieur à 130 000 EUR hors taxe, les directeurs interrégionaux et régionaux des douanes
date_debut="2004-09-01"
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Mondain
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes
Groupe:
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Mondain (Jean-Luc)
directeur régional de classe fonctionnelle des douanes à Rennes, direction régionale des douanes de Bretagne
Objet:
directeur interrégional des douanes à Fort-de-France, direction interrégionale des douanes d'Antilles-Guyane
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Mondain (Jean-Luc)
à Rennes
Objet:
ordonnateurs secondaires de la Masse des douanes les chefs de circonscription des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
date_debut="2002-10-07"
nomination
05 Février 200305/02/2003
De: Mondain (Jean-Luc)
directeur régional de classe normale des douanes à Saint-Germain-en-Laye (direction régionale de Paris-Ouest)
Objet:
directeur régional de classe fonctionnelle des douanes à Rennes (direction régionale de Bretagne)
Groupe:
date_debut="2000-07-04"
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Mondain (Jean-Luc)
directeur régional des douanes à Paris-Ouest
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Mondain (Jean-Luc)
directeur régional des douanes de classe normale à Paris (direction interrégionale d'Ile-de-France)
Objet:
en la même qualité
à Saint-Germain-en-Laye (direction régionale de Paris-Ouest)
Groupe:
date_debut="1998-07-04"
affectation
24 Juillet 199824/07/1998
De: Jean-Luc Mondain
directeur régional des douanes
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat au budget, toutes décisions relatives aux procédures douanières, régimes économiques et réglementations techniques, à l'exception des décrets, arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
25 Février 199825/02/1998
De: Jean-Luc Mondain
directeur régional des douanes
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat au budget, toutes décisions relatives aux procédures douanières, régimes économiques et réglementations techniques, à l'exception des décrets, arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
25 Février 199825/02/1998
De: Jean-Luc Mondain
directeur régional des douanes
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions relatives aux procédures douanières, régimes économiques et réglementations techniques, à l'exception des décrets, arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
21 Février 199821/02/1998
De: Jean-Luc Mondain
directeur régional des douanes
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions relatives aux procédures douanières, régimes économiques et réglementations techniques, à l'exception des décrets, arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
21 Février 199821/02/1998
De: Mondain (Jean-Luc)
directeur adjoint des douanes au Havre-port (direction du Havre)
Objet:
directeur régional des douanes de classe normale, à Paris (direction interrégionale d'Ile-de-France)
Groupe:
date_debut="1996-11-06"
nomination
03 Janvier 199703/01/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.